Jacques Campet

De: Jacques Campet
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission générale de terminologie et de néologie
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission d'enrichissement de la langue française
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000586874(source JORF)
nomination
29 Décembre 200029/12/2000
De: Campet (Jacques)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
duree="quatre ans"
president
JORFTEXT000000199242(source JORF)
nomination
31 Janvier 199731/01/1997
De: Campet (Jacques)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la Commission générale de terminologie et de néologie
au titre des personnalités qualifiées
1o
Sur proposition des ministres chargés respectivement
De l'économie
Groupe:
Commission d'enrichissement de la langue française
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000562755(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Campet (Jacques)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres ès qualités
Groupe:
Comité pour l'histoire économique et financière
JORFTEXT000000563136(source JORF)
nomination
28 Novembre 199628/11/1996
De: Jacques Campet
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
pour une durée maximum de cinq ans
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000188005(source JORF)
renouvellement
16 Juillet 199516/07/1995
De: Campet (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres ès qualités
Groupe:
Comité pour l'histoire économique et financière
JORFTEXT000000366578(source JORF)
nomination
23 Juin 199423/06/1994
De: Campet (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires
Groupe:
Commission chargée de procéder à la répartition de l'indemnité prévue au titre II de l'accord franco-guinéen, dont l'approbation a été autorisée par la loi
JORFTEXT000000711836(source JORF)
nomination
24 Août 199324/08/1993
De: Campet (Jacques, Jean)
conseiller maître à la Cour des comptes. Officier du 5 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie Au grade de commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-03-05"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Jacques Campet
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
JORFTEXT000000711968(source JORF)
nomination
18 Mars 199318/03/1993
De: Campet (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1993-02-02"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000164200(source JORF)
admission
01 Mars 199301/03/1993
De: Campet (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres ès qualités
Groupe:
Comité pour l'histoire économique et financière
JORFTEXT000000542818(source JORF)
nomination
17 Décembre 199217/12/1992
De: Jacques Campet
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Remplace:M. Michel May
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000167355(source JORF)
nomination
01 Juillet 199001/07/1990
De: Campet (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres èsqualités
Groupe:
Comité pour l'histoire économique et financière
JORFTEXT000000343016(source JORF)
nomination
17 Mai 199017/05/1990
De: Jacques Campet
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de la Caisse centrale de coopération économique
Groupe:
Caisse centrale de coopération économique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000715103(source JORF)
nomination
11 Avril 199011/04/1990